J.O. 92 du 20 avril 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 5 avril 2005 portant habilitation de médecins pour effectuer les examens médicaux d'aptitude physique aux fonctions de contrôle de la navigation aérienne et de la circulation aérienne


NOR : EQUA0500642A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 5 avril 2005 :

Les médecins dont les noms suivent sont habilités à effectuer les examens médicaux nécessaires à la vérification des conditions médicales particulières d'accès au corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne :


Direction générale de l'aviation civile


Docteur Pascal Barre.

Docteur Catherine Bellamy.

Docteur Emmanuel Boillot.

Docteur Bernard Bourret.

Docteur Christian Davy.

Docteur Emile Heim.

Docteur Jean-Luc Hervouet.

Docteur Jean-Paul Lacombe.

Docteur Danièle N'Guyen-Aubier.

Docteur Joël Picard.

Docteur Luc Prunieres.

Docteur Francis Texier.

Docteur Daniel Timsit.

Docteur Philippe Oger.


Centres d'expertises médicales

du personnel navigant (CEMPN)


Médecin général Alain Bordier (directeur du centre Paris-Percy).

Médecin-chef des services Jean-Pierre Gourbat (Paris-Percy).

Médecin-chef des services Michel Maille (Paris-Percy).

Médecin en chef Gérard Solignac (Paris-Percy).

Médecin en chef Michel Kossowski (Paris-Percy).

Médecin en chef Jean-Pierre Taillemite (Toulon).

Médecin en chef Alain Seynaeve (Toulon).

Médecin en chef Hervé Gommeaux (Toulon).

Médecin en chef Etienne Bertran (Bordeaux).

Médecin en chef Michel Malafosse (Bordeaux).

Les médecins dont les noms suivent sont habilités à effectuer les examens médicaux nécessaires à la vérification de l'aptitude physique, en cours de carrière, des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne pour l'exercice des fonctions de contrôle ainsi que de l'aptitude physique requise des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de la filière navigation aérienne et transport aérien qui exercent des fonctions de contrôle de la circulation aérienne :


Direction générale de l'aviation civile


Docteur Pascal Barre.

Docteur Catherine Bellamy.

Docteur Emmanuel Boillot.

Docteur Gérard Bonnisseau.

Docteur Serge Bouczo.

Docteur Bernard Bourret.

Docteur Christian Davy.

Docteur Patrick Desobry.

Docteur Françoise Guelon.

Docteur Emile Heim.

Docteur Jean-Luc Hervouet.

Docteur Michel Ivacheff.

Docteur Jean-Paul Lacombe.

Docteur Jacques Laveu.

Docteur Robert Lerosier.

Docteur Jean-Marie Massat.

Docteur Jean-Michel Masson.

Docteur Danièle N'Guyen-Aubier.

Docteur Joël Picard.

Docteur Luc Prunieres.

Docteur Anne-Marie Sergent.

Docteur Francis Texier.

Docteur Daniel Timsit.

Docteur Philippe Oger.


Direction de l'aviation civile Antilles-Guyane

(Martinique, Guadeloupe et Guyane)


Docteur Serge Cueff.

Docteur Dominique Dubourdieu.

Docteur Hervé Laffond.


Service de l'aviation civile de la Réunion,

Mayotte et îles Eparses


Docteur Philippe Perry.

Docteur Eric Peroux.


Service de l'aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon


Docteur Hélène Daemen-Darveau.


Service de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie


Docteur Daniel Bonnet.


Service de l'aviation civile en Polynésie française


Docteur Yves Gendron.

Les médecins dont les noms suivent sont habilités à effectuer les surexpertises nécessaires à la vérification des conditions médicales particulières à l'accès et au maintien aux corps d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de la filière navigation aérienne et transport aérien qui exercent des fonctions de contrôle de la circulation aérienne :


Centres d'expertises médicales

du personnel navigant (CEMPN)


Médecin général Alain Bordier (directeur du centre de Paris-Percy).

Médecin-chef des services Michel Maille (Paris-Percy).

Médecin-chef des services Jean-Pierre Gourbat (Paris-Percy).

Médecin en chef Jean-François Paris (Paris-Percy).

Médecin en chef Pascale Crepy (Paris-Percy).

Médecin en chef Gérard Solignac (Paris-Percy).

Médecin en chef Michel Kossowski (Paris-Percy).

Médecin en chef Jean-Pierre Taillemite (Toulon).

Médecin en chef Alain Seynaeve (Toulon).

Médecin en chef Hervé Gommeaux (Toulon).

Médecin en chef Etienne Bertran (Bordeaux).

Médecin en chef Michel Malafosse (Bordeaux).

Médecin en chef Patricia Maire (Paris-Percy).

Médecin en chef Didier Prunet (Paris-Percy).

Médecin-chef Yves Rodallec, cadre de réserve (Paris-Percy).

L'arrêté du 26 avril 2004 portant habilitation des médecins pour vérifier les conditions médicales particulières requises des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile exerçant des fonctions de contrôle de la circulation aérienne est abrogé.